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لائحة الكتب
835
-
Code de la sécurité sociale.
- 344.440202632 F8151 1996
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996-1999.
- Paris :
-
La Constitution de la République française : textes et révisions / Pierre Avril et Gérard Conac [editors].
- BnF 428051
- France.
- Montchrestien,
- c1999.
- Paris :
-
Code général des collectivités territoriales.
- BnF 855477 BnF 879467
- France.
- Direction des Journaux officiels,
- 2001.
- Paris :
-
Code des procédures collectives.
- BnF 943487
- France.
- Dalloz,
- 2000.
- Paris :
-
Code rural : Code forestier.
- BnF 934831
- France.
- Dalloz,
- 1995.
- Paris :
-
Le Code pénal / introduit et commenté par Henri Leclerc.
- 345.44002632 C6692c 2005
- France.
- Éd. du Seuil,
- 2005.
- [Paris] :
-
Code civil : 1997-1998 / la présente édition a été réalisée par André Lucas --- ; avant-propos de Pierre Catala ---.
- BnF 965121
- France.
- Litec,
- ©1997.
- Paris :
-
Camping, caravanage et parcs résidentiels de loisirs.
- BnF 924044
- France.
- Direction des Journaux officiels,
- 2004.
- Paris :
-
Convention collective nationale, Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886639
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
-
Mécénat, associations et fondations.
- BnF 965899
- France.
- Direction des Journaux officiels,
- 2004
- Paris :