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Recueil général des traités de la France. 1ère série. 1er vol.. Tome II, Accords bilatéraux publiés et non publiés au Journal officiel de la République française, 1564-1918 / [éd. par le] Laboratoire d'informatique de droit international, Robert Pinto,... et Henry Rollet,... ; avant-propos de Maurice Schumann.
- BnF 337036
- France.
- La Documentation Française,
- 1993.
- Paris :
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Les codes annotés de Sirey : contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs / Sirey.
- 340.4409 F8151 1871
- France.
- Marchal, Billard et Cie.,
- 1871-75.
- Paris :
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Code civil, annoté d'aprés la doctrine et la jurisprudence / avec renvois aux ouvrages de mm. Dalloz ; publié sous la direction de mm. Gaston Griolet, Charles Verge ; avec la collaboration de m. Henry Bourdeaux.
- 340.4456
- France.
- Dalloz,
- 1911.
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène en chocolaterie-confiserie.
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Code de procédure civile annoté d'aprés la doctrine et la jurisprudence / avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé, Avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux.
- 347.4405
- France.
- Dalloz,
- 1905.
- Paris :
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Convention collective nationale, Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886639
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Pour une nouvelle politique publique d'aide aux victimes / rapport au premier ministre ; [par le] Groupe interministériel d'aide aux victimes ; présidence, Marie-Noël Lienemann ... Hélène Magliano ... Jacques Calmettes.
- BnF 907924
- France.
- La Documentation française,
- 1999
- Paris :
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Convention collective nationale, Espaces de loisirs, d'attractions et culturels, anciennement Parcs de loisirs et d'attraction : 5 janvier 1994 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 930246
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Code de justice administrative : parties législative et réglementaire / publ. par la Commission supérieure de codification.
- BnF 406668
- France.
- Ed. des Journaux officiels,
- 2006.
- Paris :
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Naissance et tourments du protestantisme français : 4e centenaire de l'édit de Nantes, 1598-1998 / présentation et textes de M. le pasteur Roger Grossi.
- BnF 436613
- France.
- Atelier occitan d'impr.,
- 1997.
- Nîmes (4 Pl. de la Révolution, 30000) :