تحديد البحث
لائحة الكتب
6
-
Rapport d'information sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme, 1999-2004 / Sénat, Session ordinaire de 1999-2000 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification ; par Joël Bourdin.
- BnF 763963
- Sénat,
- 1999.
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur les organismes génétiquement modifiés / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; [réd.] par Jean Bizet,...
- BnF 744282 BnF 883994
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1998.
- [Paris] :
-
Rapport d'activité de la Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie, 1 octobre 1999-1 octobre 2000 / présenté par M. Louis Mexandeau ...
- BnF 918713
- Assemblée internationale des parlementaires de langue française. Section française.
- Sénat,
- 2000
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur les activités de la Délégation, suivi de la Conférence intergouvernementale, questions économiques, examen des propositions d'actes communautaires, novembre-décembre 1996 / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; [réd.] par M. Jacques Genton ...
- BnF 884813
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1997
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur la réforme du troisième pilier de l'Union européenne : vers la construction d'un espace judiciaire européen / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Pierre Fauchon, ...
- BnF 327883
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1997
- [Paris] :
-
Rapport d'information fait par la mission d'information sur les procédures accélérées de jugement en matière pénale / Sénat, Session ordinaire de 2005-2006, Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale ; [rédigé par] M. François Zocchetto ...
- BnF 812966
- France. Sénat (1958- ...). Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :