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Book List
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La copropriété.
- BnF 720883
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Code de l'urbanisme / éd. préparée en collab. avec le Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, Direction de l'architecture et de l'urbanisme.
- BnF 486196
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
-
Code de la copropriété.
- BnF 731719
- France.
- Litec,
- 2003
- Paris :
-
Code de la propriété intellectuelle : parties législative et réglementaire / [publ. par la] Commission supérieure de codification.
- BnF 726458
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
-
Code civil : textes mis à jour au 23 mars 2006.
- BnF 393615
- France.
- Litec,
- DL 2006
- Paris :
-
L'implantation d'entreprise : fonds de commerce et baux commerciaux.
- BnF 777856
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
-
Le mariage : célébration, droits, obligations, communauté légale.
- 346.44016 F8151 1997
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
-
Le cadre juridique des professions commerciales : autorisations administratives et réglementations particulières.
- BnF 777485
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
-
Code des assurances.
- BnF 798476
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
-
Le nouveau code des marchés publics commenté.
- BnF 889784
- France.
- Ed. du Papyrus,
- [2001]
- Montreuil :