Refine Your Search
Book List
564
-
Convention collective nationale, Industries de la conserve / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886536
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
-
Convention collective nationale, Travaux publics. Tome II, Ouvriers : 15 décembre 1992, étendue par arrêté du 27 mai 1993 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889864
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
-
Code général des collectivités territoriales : partie législative, partie réglementaire, Code des communes, textes annexes.
- BnF 751854
- France.
- Berger-Levrault,
- 2000
- Paris :
-
Rapport sur la gestion 1996 du fonds de solidarité.
- BnF 812956
- France.
- Impr. nationale,
- 1997.
- Paris :
-
Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique : commenté et annoté.
- BnF 352529
- France.
- Litec,
- impr. 2006
- Paris :
-
Code de la route, 2001.
- BnF 302229
- France.
- Litec,
- 2001
- Paris :
-
Fonction publique hospitalière, assistance publique, hôpitaux de Paris. Statuts particuliers : personnels techniques, personnels ouvriers, conducteurs d'automobiles, conducteurs ambulanciers... personnels des catégories C et D ou personnels d'exécution.
- BnF 446819
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
-
Agences de l'eau.
- BnF 813322
- France.
- Impr. nationale,
- 1997.
- Paris :
-
Accords nationaux, Industries agricoles et alimentaires : accords nationaux / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 779741
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
-
Outre-mer. Annexe, services votés, mesures nouvelles.
- BnF 813246
- France.
- Impr. nationale,
- 1997.
- Paris :