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Book List
833
-
Code de l'environnement, 2004.
- BnF 260830
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :
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Le travail à temps partiel.
- BnF 305712
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
-
Code g�en�eral des collectivit�es territoriales : partie l�egislative, partie r�eglementaire, code des communes, textes annexes.
- BnF 340760
- France.
- Berger-Levrault,
- DL 2005
- Paris :
-
Code de la mutualité : édition commentée de la partie législative, juin 2001.
- BnF 296629
- France.
- LGDJ : Mutualité française,
- 2001
- Paris :
-
Code de la sécurité sociale ; Code de la mutualité.
- BnF 260981
- France.
- Dalloz,
- 2003
- Paris :
-
Code de la sécurité sociale ; [suivi de] Code de la mutualité.
- BnF 257646
- France.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
-
Convention collective nationale, Personnel des services interentreprises de médecine du travail : du 20 juillet 1976, étendue par arrêté du 18 octobre 1976 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 402340
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
-
Code général des impôts ; Livre des procédures fiscales / [publ. par le] Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Direction générale des impôts.
- BnF 293956
- France.
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie,
- 2002
- Paris :
-
Code de procédure pénale ; [Code de justice militaire].
- BnF 324278
- France.
- Dalloz,
- 1997
- Paris :
-
Code de la consommation : parties législatives et réglementaires / [publié par la] Commission supérieure de codification.
- BnF 401396
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :