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Book List
833
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Code général des impôts.
- BnF 454444
- France.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Code général des impôts / avec le concours de Gérard Zaquin ...
- BnF 301439
- France.
- Dalloz,
- 2005
- Paris :
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La Constitution de la République française : textes et révisions / Pierre Avril et Gérard Conac [editors].
- BnF 428051
- France.
- Montchrestien,
- c1999.
- Paris :
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Code général des impôts.
- BnF 305034
- France.
- Dalloz,
- 2001
- Paris :
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Code annoté des procédures collectives : commenté par 700 jurisprudences / Jean-Pierre Le Goff ... Marcel-Gérard Bouhenic ...
- BnF 965808
- France.
- "La Gazette du palais,
- 2004
- Paris :
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Jeunes : les nouveaux services emplois : étude exploratoire réalisée en juin 1999 dans quatre bassins d'emploi en région Nord Pas-de-Calais sur les activités de médiation, animation et développement / [Programme Nouveaux services emplois jeunes ; auteurs Sylvain Nicolas, Gérard Valléry, Véronique Dessen ... et al. ; coord. de l'étude Patrick Girard et Michèle Vermersch].
- BnF 266271
- France.
- Centre régional de ressources pédagogiques,
- 1999.
- Lille :
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Code de la sécurité sociale.
- 344.440202632 F8151 1996
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996-1999.
- Paris :
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Code de l'aviation civile.
- BnF 293636
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Les codes annotés de Sirey : contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs / Sirey.
- 340.4409 F8151 1871
- France.
- Marchal, Billard et Cie.,
- 1871-75.
- Paris :
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Code g�en�eral des imp�ots : recueil des contributions indirectes et des r�eglementations assimil�ees ; [Livre des proc�edures fiscales] / �elabor�e par la Direction g�en�erale des imp�ots.
- BnF 302424
- France.
- Impr. nationale : LGDJ,
- 2000
- Paris :