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Règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances : arrêté du 2 août 1977 modifié.
- BnF 726956
- France.
- CeGIBAT, Centre d'information de Gaz de France pour l'industrie et le bâtiment,
- 1999
- Paris :
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Convention collective nationale, Cabinets de courtage d'assurances et-ou de réassurances : 20 décembre 1977, étendue par arrêté du 12 juillet 1978 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889188
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de spectacles vivants, théatres privés : 25 novembre 1977, étendue par arrêté du 3 août 1993 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 889075
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie laitière : 20 mai 1955, étendue par arrêté du 9 décembre 1977 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 891723
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises d'expertises en matière d'évaluations industrielles et commerciales : 7 décembre 1976, étendue par arrêté du 5 juillet 1977 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 800074
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Code civil. 1977-1978.
- BnF 383620
- France.
- Dalloz,
- 1977
- Paris :
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Décret du 8 janvier 1965 : et textes d'application / [publié par l'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles et l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics].
- BnF 361651
- France.
- I.N.R.S ; O.P.P.B.T.P,
- 1977.
- Paris (30, rue Olivier-Noyer, 75680, cedex 14) : Issy-les-Moulineaux (2 bis, rue Michelet, 92130) :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène en pâtisserie / [élaboré par la Confédération nationale de la pâtisserie-confiserie-chocolaterie-glacerie de France et la Confédération nationale de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie française].
- BnF 279287
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999
- Paris :
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Les compétences juridiques du préfet. Tome V, Patrimoine et environnement : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur, Direction générale de l'administration].
- BnF 442569
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1995.
- Paris :
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Code rural. Livre VIII (nouveau), enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique (parties législative et règlementaire / [Commission supérieure de codification].
- BnF 406249
- France.
- Journal officiel de la République française,
- 1996.
- Paris :