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Book List
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Le mariage : célébration, droits, obligations, communauté légale.
- 346.44016 F8151 1997
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
-
Le mariage : célibataires, droits, obligations, communauté légale.
- 346.44016 F8151 1997a
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
-
Code de la route : enseignement de la conduite.
- 343.44094602632 F8151c 2003
- France.
- Éd. Référence,
- c2003.
- Nantes :
-
Code civil / réd. avec le concours de Xavier Henry,..., Guy Venandet,..., Georges Wiederkehr,...[et al.].
- BnF 263735
- France.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
-
Code de procédure pénale : extraits / [publ. par le] Ministère de la justice, Direction de l'administration pénitentiaire, École nationale d'administration pénitentiaire.
- BnF 277423
- France.
- École nationale d'administration pénitentiaire,
- 1998.
- Fleury-Mérogis :
-
Code du sport.
- BnF 257427
- France.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
-
Code du travail. Livre II, Réglementation du travail.
- BnF 287309
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
-
Code des montants euros : à jour de la loi de finances pour 2002.
- BnF 279678
- France.
- Litec,
- 2002
- Paris :
-
Code de la sécurité sociale.
- 344.440202632 F8151 1996
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996-1999.
- Paris :