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Book List
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-
Code pénal.
- BnF 416488
- France.
- Prat,
- 2002
- Issy-les-Moulineaux :
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Transports en commun de personnes sur route.
- BnF 443386
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000.
- Paris :
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Code de l'urbanisme / éd. préparée en collab. avec le Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, Direction de l'architecture et de l'urbanisme.
- BnF 486196
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
-
Le comité d'entreprise.
- BnF 426421
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
-
Hygiène alimentaire : Produits de la mer et d'eau douce.
- BnF 455261
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
-
Sécurité contre l'incendie, textes généraux : commissions de sécurité, établissements de droit public, vérifications réglementaires, qualification du personnel permanent.
- BnF 404953
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
-
Convention collective nationale, Notariat : 8 juin 2001, étendue par arrêté du 25 février 2002 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 397442
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
-
Activités physiques et sportives : organisation, promotion.
- BnF 438076
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
-
Convention collective nationale, Professions de la photographie : 31 mars 2000, étendue par arrêté du 17 janvier 2001 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 467988
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
-
Code de l'environnement : parties législative et réglementaire / [publié par la] CSC, Commission supérieure de codification.
- BnF 413716
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- DL 2006
- Paris :