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Book List
791
-
Code de commerce 2003 [Texte imprimé].
- BnF 425609
- France.
- Litec,
- 2002.
- Paris :
-
Code de la copropriété [Texte imprimé] : [Éd. 2002] / [commenté et annoté] par Jacques Lafond,... Bernard Stemmer,....
- BnF 488224
- France.
- Litec,
- 2002.
- Paris :
-
Adaptation et intégration scolaires : textes fondamentaux.
- BnF 872391
- France.
- Centre national de Suresnes,
- 1999
- Suresnes :
-
Convention collective nationale, Industrie du pétrole : 3 septembre 1985, étendue par arrêté du 31 juillet 1986 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 720866
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
-
La copropriété.
- BnF 720883
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
-
Code des assurances.
- BnF 798476
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
-
Convention collective nationale, Industrie de l'habillement, industrie de la bretelle et de la ceinture : 17 février 1958, étendue par arrêté du 23 février 1959 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 727384
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
-
Organisation générale de la défense : textes législatifs et réglementaires / [publ. par le Premier ministre, Secrétariat général de la défense nationale].
- BnF 768440
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
-
Nouveau code de procédure civile.
- BnF 475776
- France.
- Journaux officiels,
- 2003.
- Paris :
-
Code du travail 2004 [Texte imprimé] / [publ. par "La nouvelle vie ouvrière"].
- BnF 441735
- France.
- VO,
- 2004.
- Montreuil :