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Book List
833
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Code de la sécurité sociale.
- 344.440202632 F8151 1996
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996-1999.
- Paris :
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Les codes annotés de Sirey : contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs / Sirey.
- 340.4409 F8151 1871
- France.
- Marchal, Billard et Cie.,
- 1871-75.
- Paris :
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Règlement général des industries extractives, RGIE.
- BnF 800144 BnF 967352
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Les compétences juridiques du préfet. Tome V, Patrimoine et environnement : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur, Direction générale de l'administration].
- BnF 442569
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1995.
- Paris :
-
Code pénal : parties législative, réglementaire et commentaires.
- BnF 774456
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004.
- Paris :
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Code de commerce 2003 [Texte imprimé].
- BnF 425609
- France.
- Litec,
- 2002.
- Paris :
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Règlement général des industries extractives.
- BnF 778705
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
-
Code des assurances.
- BnF 282846
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1994-<1998- >
- Paris :
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Code rural. Livre Ier, L'aménagement et l'équipement de l'espace rural : [partie législative et réglementaire] / [publié par la Commission supérieure de codification].
- BnF 418681
- France.
- Direction des journaux officiels,
- DL 2006.
- Paris :
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Education nationale, enseignement supérieur et recherche. Annexe, services votés, mesures nouvelles.
- BnF 967463
- France.
- Imprimerie nationale,
- 1996.
- Paris :