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Code de la propriété intellectuelle [Texte imprimé] : 2002 / réd. avec le concours de Pierre Sirinelli,..., Frédéric Pollaud-Dulian,..., Sylviane Durrande,... ; sous la dir. de Georges Bonet,....
- BnF 388425
- France.
- Dalloz,
- 2002.
- Paris :
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Code de la propriété intellectuelle / rédigée avec le concours de Pierre Sirinelli, Frédéric Pollaud-Dulian, Sylviane Durrande ; sous la dir. de Georges Bonet.
- BnF 886825
- France.
- Dalloz,
- ©1999.
- Paris :
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La constitution / introd. et commentée par Guy Carcassonne ; préf. de Georges Vedel.
- BnF 377251
- France.
- Seuil,
- 2005.
- Paris :
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Code de la santé publique ; Code de l'action sociale et des familles.
- BnF 286868
- France.
- Dalloz,
- 2002
- Paris :
-
Code civil.
- BnF 944870
- France.
- Dalloz,
- 2000
- Paris :
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La Constitution / introduite et commentée par Guy Carcassonne ; préf. de Georges Vedel.
- BnF 312940
- France.
- Éd. du Seuil,
- 1999
- Paris :
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Code civil.
- BnF 776301
- France.
- Dalloz,
- 2002
- Paris :
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Code du vin, 1999 / comment. et annot. par Jean-Christian Lamborelle et Julien Pillot.
- BnF 760526
- France.
- Éd. Causse,
- 1999
- Saint-Georges-d'Orques :
-
Code civil / réd. avec le concours de Xavier Henry,..., Guy Venandet,..., Georges Wiederkehr,...[et al.].
- BnF 263735
- France.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts : 30 octobre 1969, étendue par arrêté du 11 octobre 1971 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 777723
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :