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Book List
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Code rural : Code forestier.
- BnF 934831
- France.
- Dalloz,
- 1995.
- Paris :
-
Code rural ; Code forestier.
- BnF 284295
- France.
- Dalloz,
- 1999.
- Paris :
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Convention collective nationale, Jardiniers et jardiniers-gardiens de propriétés privées : 30 janvier 1986, étendue par arrêté du 27 mai 1986 / [publ ; par le Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales].
- BnF 897141
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Coopératives et sociétés d'intérêt collectif agricole bétail et viande : 21 mai 1969, étendue par arrêté du 7 janvier 1972 / [publié par le Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité].
- BnF 405875
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Code du sport / réd. par Jean-Christophe Breillat [et autres], [pour le] Centre de droit et d'économie du sport (Université de Limoges).
- BnF 945352
- France.
- Dalloz,
- ©1997.
- Paris :
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Code rural. Livre Ier, L'aménagement et l'équipement de l'espace rural : [partie législative et réglementaire] / [publié par la Commission supérieure de codification].
- BnF 418681
- France.
- Direction des journaux officiels,
- DL 2006.
- Paris :
-
Code rural. Livre VII, Dispositions sociales : partie législative / [publ. par la Commission supérieure de codification].
- BnF 476124
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
-
Code rural. 01, Livre 1er (nouveau), l'aménagement et l'équipement de l'espace rural [parties législatives et règlementaires] / [Commission supérieure de codification].
- BnF 433563
- France.
- Journal officiel de la République française,
- 1996.
- Paris :
-
Code rural. Livre VI, nouveau, Production et march�es : partie l�egislative / [Commission sup�erieure de codification].
- BnF 274275
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Convention collective nationale, Abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles : 10 juillet 1996, étendue par arrêté du 7 février 1997 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 434891
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :