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Convention collective nationale, Négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques : 9 avril 1997, étendue par arrêté du 3 mars 1998 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 885831
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie de la chaussure et des articles chaussants : du 31 mai 1968, codifiée le 1er janvier 1970, révisée le 7 mars 1990, étendue par arrêté du 29 octobre 1990 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 917521
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Ameublement, fabrication : 1er janvier 1986, étendue par arrêté du 28 mai 1986 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 880997
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Pâtes alimentaires sèches et couscous non préparé : du 3 juillet 1997, étendue par arrêté du 3 mars 1998 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 476410
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie des panneaux à base de bois : 29 juin 1999, étendue par arrêté du 26 avril 2000 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 444942
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Convention collective nationale, Poissonnerie : commerce de détail, demi-gros et gros / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 430196
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Convention collective nationale, Industries charcutières, salaisons, charcuteries, conserves de viandes / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886143
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Les codes annotés de Sirey : contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs / Sirey.
- 340.4409 F8151 1871
- France.
- Marchal, Billard et Cie.,
- 1871-75.
- Paris :
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Convention collective nationale, Ameublement, fabrication : 1er janvier 1986, étendue par arrêté du 28 mai 1986 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 403128
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie de la sérigraphie : 23 mars 1971, étendue par arrêté du 5 août 1971 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889421
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :