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Book List
359
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Code civil : textes mis à jour au 23 mars 2006.
- BnF 393615
- France.
- Litec,
- DL 2006
- Paris :
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Convention collective nationale, Caoutchouc : 6 mars 1953, étendue par arrêté du 29 mai 1969 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889460
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Code de l'environnement.
- BnF 776802
- France.
- Litec,
- impr. 2005
- Paris :
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Code du vin, 1999 / comment. et annot. par Jean-Christian Lamborelle et Julien Pillot.
- BnF 760526
- France.
- Éd. Causse,
- 1999
- Saint-Georges-d'Orques :
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Code de l'environnement, 2004.
- BnF 260830
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :
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Code de justice administrative : textes, commentaires, jurisprudence, conseils pratiques, bibliographie / [comment. par] Corinne Lepage, Christian Huglo ; avec la collab. de Sabine Le Boulch ; et la participation de Marie-Pierre Maître.
- BnF 947229
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :
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Code de justice administrative : textes, commentaires, jurisprudence, conseils pratiques, bibliographie / [éd. par] Corinne Lepage, Christian Huglo ; avec la collab. de Sabine Le Boulch.
- BnF 888409
- France.
- Litec,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts : 30 octobre 1969, étendue par arrêté du 11 octobre 1971 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 777723
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Production des papiers-cartons et de celluloses, OEDTAM / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777988
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Convention collective nationale, Abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles : 10 juillet 1996, étendue par arrêté du 7 février 1997 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 434891
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :