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Arrêté RID 1999 : arrêté du 17 décembre 1998 modifiant l'arrêté du 6 décembre 1996 modifié dit arrêté RID et annexes I et II.
- BnF 951668
- France.
- Form-édit,
- 1999.
- Paris (BP 25, 75921 Cedex 19) :
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Enseigner le théâtre à l'école [Texte imprimé] : au carrefour des lettres, des arts et de la vie scolaire : programme national de pilotage : les 26 et 27 mai 2005, Cité internationale universitaire de Paris : actes du colloque national / organisé par la Direction de l'enseignement scolaire, Bureau de la formation continue des enseignants.
- BnF 329173
- France.
- SCÉRÉN-Centre régional de documentation pédagogique de l'Académie de Versailles,
- impr. 2006.
- Versailles :
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Projet de loi de finances rectificative pour 1999 : renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, à défaut de constitution d'une Commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du règlement, présenté au nom de M. Lionel Jospin ... par M. Christian Sautter ...
- BnF 910453
- France.
- Impr. nationale,
- 1999.
- Paris :
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Recueil général des traités de la France. 1ère série. 1er vol.. Tome II, Accords bilatéraux publiés et non publiés au Journal officiel de la République française, 1564-1918 / [éd. par le] Laboratoire d'informatique de droit international, Robert Pinto,... et Henry Rollet,... ; avant-propos de Maurice Schumann.
- BnF 337036
- France.
- La Documentation Française,
- 1993.
- Paris :
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Code du travail. Livre II, Réglementation du travail.
- BnF 287309
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances : arrêté du 2 août 1977 modifié.
- BnF 726956
- France.
- CeGIBAT, Centre d'information de Gaz de France pour l'industrie et le bâtiment,
- 1999
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène en pâtisserie / [élaboré par la Confédération nationale de la pâtisserie-confiserie-chocolaterie-glacerie de France et la Confédération nationale de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie française].
- BnF 279287
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène. Restaurateur / [élaboré par la Confédération française des hôteliers, restaurateurs et cafetiers-limonadiers ; la Fédération nationale de l'industrie hôtelière ; le Syndicat national des restaurateurs, limonadiers et hôteliers].
- BnF 287514
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 1999.
- Paris :
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Sûreté nucléaire en France : législation et réglementation / recueil de textes publié par la Direction de la sûreté des installations nucléaires.
- BnF 781336
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Installations classées pour la protection de l'environnement. Tome I, Textes généraux, nomenclature.
- BnF 755141
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :