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Book List
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Code des assurances / France ; réd. par Claude J. Berr ... et Hubert Groutel ...
- BnF 305850
- France.
- Dalloz,
- 2005.
- Paris :
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Mécénat, associations et fondations.
- BnF 965899
- France.
- Direction des Journaux officiels,
- 2004
- Paris :
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Code général des impôts ; Livre des procédures fiscales / [publ ; par le] Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Direction générale des impôts.
- BnF 891639
- France.
- Impr. nationale,
- 2001
- Paris :
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Code de la sécurité sociale ; [suivi du] Code de la mutualité.
- BnF 754426
- France.
- Dalloz,
- DL 2006
- Paris :
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Projet de loi de finances rectificative pour 2000 : renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, à défaut de constitution d'une Commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du règlement, présenté au nom de M. Lionel Jospin ... par M. Laurent Fabius ... et par Mme Florence Parly ... Sautter ...
- BnF 937256
- France.
- Impr. nationale,
- 2000.
- Paris :
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Légion d'honneur, Ordre de la Libération. Annexe, services votés, mesures nouvelles.
- BnF 967462
- France.
- Imprimerie nationale,
- 1996.
- Paris :
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Sécurité sanitaire : mission interministérielle.
- BnF 967695
- France.
- [Direction du budget],
- [2004]
- [Paris] :
-
Médias : mission interministérielle.
- BnF 967698
- France.
- [Direction du budget],
- [2004]
- [Paris] :
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Hygiène & sécurité : conditions de travail : lois et textes réglementaires : manuel pratique / [J. Pluyette ; mise à jour par J.P. Peyrical].
- BnF 343286
- France.
- Technique et documentation : Adase éditeur,
- c1997.
- Paris :
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Code des assurances.
- BnF 285024
- France.
- Dalloz,
- 2002
- Paris :