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Book List
833
-
Code de commerce.
- BnF 397399
- France.
- Dalloz,
- 2002
- Paris :
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Code de commerce / rédigé avec le concours de Nicolas Rontchevsky.
- BnF 975479
- France.
- Dalloz,
- 2005.
- Paris :
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Code civil / [responsable éditorial, Nicolas Corato].
- BnF 259173
- France.
- Prat,
- c2004.
- Issy-les-Moulineaux :
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Jeunes : les nouveaux services emplois : étude exploratoire réalisée en juin 1999 dans quatre bassins d'emploi en région Nord Pas-de-Calais sur les activités de médiation, animation et développement / [Programme Nouveaux services emplois jeunes ; auteurs Sylvain Nicolas, Gérard Valléry, Véronique Dessen ... et al. ; coord. de l'étude Patrick Girard et Michèle Vermersch].
- BnF 266271
- France.
- Centre régional de ressources pédagogiques,
- 1999.
- Lille :
-
Constitution de la République française [Texte imprimé] : texte intégral de la Constitution de la Ve République / présenté par Ferdinand Mélin-Soucramanien,....
- BnF 768420
- France.
- [A. Colin],
- 2003
- [Paris] :
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Code de l'entrée et du séjour des étrangers en France.
- BnF 331752
- France.
- Litec,
- impr. 2005
- Paris :
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Code de l'entrée et du séjour des étrangers en France.
- BnF 233966
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts : 30 octobre 1969, étendue par arrêté du 11 octobre 1971 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 777723
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerce de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie : 15 décembre 1988, étendue par arrêté du 14 décembre 1989 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 889067
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Code général des collectivités territoriales / France ; annotations jurisprudencielles et bibliographiques rédigées sous la dir. de Jean-Claude Douence.
- BnF 517232
- France.
- Dalloz,
- 2005.
- Paris :