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Book List
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Code de l'action sociale et des familles / annot. et comment. réd. par Michel Borgetto,... et Robert Lafore,...
- BnF 261766
- France.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Recueil général des traités de la France. 1ère série. 1er vol.. Tome II, Accords bilatéraux publiés et non publiés au Journal officiel de la République française, 1564-1918 / [éd. par le] Laboratoire d'informatique de droit international, Robert Pinto,... et Henry Rollet,... ; avant-propos de Maurice Schumann.
- BnF 337036
- France.
- La Documentation Française,
- 1993.
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerces de gros : 23 juin 1970, étendue par arrêté du 15 juin 1972 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 891724
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerces de gros en bonneterie, lingerie, confection, mercerie, chaussures et négoces connexes : 13 mars 1969, étendue par arrêté du 2 novembre 1970 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 937065
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerces de gros : 23 juin 1970, étendue par arrêté du 15 juin 1972 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 777469
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie de la chaussure et des articles chaussants : du 31 mai 1968, codifiée le 1er janvier 1970, révisée le 7 mars 1990, étendue par arrêté du 29 octobre 1990 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 917521
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2005
- Paris :
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Les codes annotés de Sirey : contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs / Sirey.
- 340.4409 F8151 1871
- France.
- Marchal, Billard et Cie.,
- 1871-75.
- Paris :
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Code civil, annoté d'aprés la doctrine et la jurisprudence / avec renvois aux ouvrages de mm. Dalloz ; publié sous la direction de mm. Gaston Griolet, Charles Verge ; avec la collaboration de m. Henry Bourdeaux.
- 340.4456
- France.
- Dalloz,
- 1911.
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène en chocolaterie-confiserie.
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Code de procédure civile annoté d'aprés la doctrine et la jurisprudence / avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé, Avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux.
- 347.4405
- France.
- Dalloz,
- 1905.
- Paris :