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Book List
355
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Code pénal, 2005.
- BnF 277385
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :
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Code pénal, 1996-1997 / [éd. par] Hervé Pelletier,...
- BnF 399848 BnF 425526
- France.
- Litec,
- 1996
- Paris :
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Code pénal 1998-1999.
- BnF 306162
- France.
- Litec,
- ©1998.
- Paris :
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Code pénal : 2002 / réalisée par Hervé Pelletier et Jean Perfetti.
- BnF 267585
- France.
- Litec,
- 2001.
- Paris :
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Code pénal, 2001 / la présente édition a été réalisée par Hervé Pelletier et Jean Perfetti.
- BnF 943477
- France.
- Litec,
- ©2000.
- Paris :
-
Code de l'administration / commentaires, Claire Landais,... Catherine Leroy,... Hervé Moysan,... [et al.] ; sous la dir. de Bernard Stirn, Simon Formery.
- BnF 734666
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :
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Code civil : textes mis à jour au 23 mars 2006.
- BnF 393615
- France.
- Litec,
- DL 2006
- Paris :
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Convention collective nationale, Caoutchouc : 6 mars 1953, étendue par arrêté du 29 mai 1969 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889460
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts : 30 octobre 1969, étendue par arrêté du 11 octobre 1971 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 777723
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Production des papiers-cartons et de celluloses, OEDTAM / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777988
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :