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Convention collective nationale, Commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers : 15 avril 1988, étendue par arrêté du 20 juin 1988 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 887602
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Fonction publique hospitalière : personnels des services médicaux, sages-femmes, psychologues, infirmiers... / [publ. par le Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de l'aménagement du territoire].
- BnF 403135
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Projet de loi de finances rectificative pour 1999 : renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, à défaut de constitution d'une Commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du règlement, présenté au nom de M. Lionel Jospin ... par M. Christian Sautter ...
- BnF 910453
- France.
- Impr. nationale,
- 1999.
- Paris :
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Convention collective nationale, Établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif : 31 octobre 1951 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 875739
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Cabinets de courtage d'assurances et-ou de réassurances : 20 décembre 1977, étendue par arrêté du 12 juillet 1978 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889188
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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La rupture du contrat de travail : démission, licenciement, retraite.
- BnF 874912
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Conventions collectives nationales, Négoce des matériaux de construction : ouvriers, ETAM et cadres / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 948316
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Sécurité contre l'incendie, textes généraux : commissions de sécurité, établissements de droit public, vérifications réglementaires, qualification du personnel permanent.
- BnF 281692
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Jardiniers et jardiniers-gardiens de propriétés privées : 30 janvier 1986, étendue par arrêté du 27 mai 1986 / [publ ; par le Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales].
- BnF 897141
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art, oeuvres d'art, arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, périnatalité et maroquinerie : 14 juin 1988, étendue par arrêté du 9 janvier 1989 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 787274
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :