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Book List
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Appareils à pression : appareils à pression de gaz.
- BnF 444205
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- [1997]
- Paris :
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Convention collective nationale, Travaux publics. Tome II, Ouvriers : 15 décembre 1992, étendue par arrêté du 27 mai 1993 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889864
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Code pénal : parties législative, réglementaire et commentaires.
- BnF 774456
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004.
- Paris :
-
Code général des collectivités territoriales : partie législative, partie réglementaire, Code des communes, textes annexes.
- BnF 751854
- France.
- Berger-Levrault,
- 2000
- Paris :
-
Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique : commenté et annoté.
- BnF 352529
- France.
- Litec,
- impr. 2006
- Paris :
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Code de la route, 2001.
- BnF 302229
- France.
- Litec,
- 2001
- Paris :
-
Accords nationaux, Industries agricoles et alimentaires : accords nationaux / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 779741
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Restauration rapide : 18 mars 1988, étendue par arrêté du 24 novembre 1988 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 776664
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Recueil des textes. Fascicule 1, Assurance chômage / [publ. par l' UNEDIC].
- BnF 853180 BnF 855201
- France.
- 80 rue de Reuilly, 75012 : UNEDIC,
- 2001
- Paris :
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Règlement de sécurité du 25 juin 1980 : dispositions générales, instructions techniques.
- BnF 433961
- France.
- Journaux officiels,
- 2000.
- Paris :