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Book List
747
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Code de la santé publique / France ; annotations de Jean-Michel de Forges et Didier Truchet,... Jean Penneau... [et al.].
- BnF 260824
- France.
- Dalloz,
- 2005.
- Paris :
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Code des postes et télécommunications.
- BnF 273105
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
-
Code général des impôts / avec le concours de Gérard Zaquin ...
- BnF 301439
- France.
- Dalloz,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie du pétrole : 3 septembre 1985, étendue par arrêté du 31 juillet 1986 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 720866
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
-
Convention collective nationale, Employés des entreprises à succursales du commerce de détail de la chaussure : 2 juillet 1968, étendue par arrêté du 24 janvier 1974 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 793184
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
-
Convention collective nationale, Cabinets d'économistes de la construction et de métreurs-vérificateurs, collaborateurs salariés : du 16 avril 1993, étendue par arrêté du 6 octobre 1993 / [publié par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 777807
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
-
Convention collective nationale, Salariés du particulier employeur : 24 novembre 1999, étendue par arrêté du 2 mars 2000 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 403015
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Services de l'automobile : commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs : 15 janvier 1981, étendue par arrêté du 30 octobre 1981 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 423696
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale des cadres du bâtiment du 1er juin 2004.
- BnF 431768
- France.
- SEBTP,
- 2004
- Paris :
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Esprit du Code de procédure civile, ou, conférence du Code de Procédure avec les Discussions du conseil, les Observations du tribunat, les Exposés de motifs, les Discours des Orateurs du tribunat, les Dispositions des autres Codes, etc. etc./ dédié à sa grandeur Mgr. le Chancelier de France par le baron Locré.
- 347.4405
- France.
- P. Didot l'ainé,
- 1816.
- Paris :