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Book List
835
-
Code de commerce 2003 [Texte imprimé].
- BnF 425609
- France.
- Litec,
- 2002.
- Paris :
-
Convention collective nationale, Industrie du pétrole : 3 septembre 1985, étendue par arrêté du 31 juillet 1986 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 720866
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
-
Convention collective nationale, Industrie de l'habillement, industrie de la bretelle et de la ceinture : 17 février 1958, étendue par arrêté du 23 février 1959 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 727384
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
-
Organisation générale de la défense : textes législatifs et réglementaires / [publ. par le Premier ministre, Secrétariat général de la défense nationale].
- BnF 768440
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
-
Code du travail 2004 [Texte imprimé] / [publ. par "La nouvelle vie ouvrière"].
- BnF 441735
- France.
- VO,
- 2004.
- Montreuil :
-
Le code du travail annoté [Texte imprimé] : 2006 / [édité par] Bernadette Lardy-Pélissier, Jean Pélissier, Agnès Roset ... [et al.].
- BnF 345770
- France.
- Groupe Revue fiduciaire,
- 2006.
- Paris :
-
Convention collective nationale, Navigation de plaisance (entreprises relevant de la) / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 288300
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
-
Code des baux : 2002 [Texte imprimé] / [France] ; commentaires par Joël Monéger,....
- BnF 287624
- France.
- Dalloz,
- 2002.
- Paris :
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Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et services : texte annoté / [par] Bernard-Michel Bloch,...
- BnF 259107
- France.
- Berger-Levrault,
- 2004
- Paris :
-
Code général des impôts ; Livre des procédures fiscales / [publ. par le Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Direction générale des impôts].
- BnF 316249
- France.
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie,
- 1999
- Paris :