Refine Your Search
Book List
835
-
La relance de la négociation collective en matière de licenciements économiques.
- BnF 236162
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
-
Code de commerce 2003 [Texte imprimé].
- BnF 425609
- France.
- Litec,
- 2002.
- Paris :
-
Convention collective nationale, Navigation de plaisance (entreprises relevant de la) / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 288300
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
-
Code général des impôts ; Livre des procédures fiscales / [publ. par le Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Direction générale des impôts].
- BnF 316249
- France.
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie,
- 1999
- Paris :
-
Organisation générale de la défense : textes législatifs et réglementaires / [publ. par le Premier ministre, Secrétariat général de la défense nationale].
- BnF 768440
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
-
Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et services : texte annoté / [par] Bernard-Michel Bloch,...
- BnF 259107
- France.
- Berger-Levrault,
- 2004
- Paris :
-
Convention collective nationale, Industrie du pétrole : 3 septembre 1985, étendue par arrêté du 31 juillet 1986 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 720866
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
-
Convention collective nationale, Industrie de l'habillement, industrie de la bretelle et de la ceinture : 17 février 1958, étendue par arrêté du 23 février 1959 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 727384
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
-
Les relations entre médecins et patients : les principaux textes de loi.
- BnF 873101
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
-
Adaptation et intégration scolaires : textes fondamentaux.
- BnF 872391
- France.
- Centre national de Suresnes,
- 1999
- Suresnes :