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Convention collective nationale, Entreprises d'architecture : du 27 février 2003, étendue par arrêté du 6 janvier 2004 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 729879
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie du pétrole : 3 septembre 1985, étendue par arrêté du 31 juillet 1986 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 720866
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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La copropriété.
- BnF 720883
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Ministère des Affaires Etrangères : Personnels.
- BnF 723594
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Code des marchés publics annoté : à jour au 1er avril 1996 / [éd. par] Bernard-Michel Bloch, ...
- BnF 477423
- France.
- Berger-Levrault,
- 1996
- [Paris] :
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Code civil. 1977-1978.
- BnF 383620
- France.
- Dalloz,
- 1977
- Paris :
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Convention collective nationale, Négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés : du 17 décembre 1996, étendue par arrếté du 7 mai 1997 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 564012
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Code de commerce 2003 [Texte imprimé].
- BnF 425609
- France.
- Litec,
- 2002.
- Paris :
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Code de l'éducation / [publié par la CSC, Commission supérieure de codification].
- BnF 478863
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- DL 2005
- Paris :
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Bioéthique, protection des inventions biotechnologiques.
- BnF 349041
- France.
- [Direction des journaux officiels],
- DL 2005
- [Paris] :