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Book List
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Convention collective nationale, Manutention ferroviaire et travaux connexes / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 404184
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Education nationale, enseignement supérieur et recherche. Annexe, services votés, mesures nouvelles.
- BnF 967463
- France.
- Imprimerie nationale,
- 1996.
- Paris :
-
Code de justice administrative : parties législative et réglementaire / publ. par la Commission supérieure de codification.
- BnF 406668
- France.
- Ed. des Journaux officiels,
- 2006.
- Paris :
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Arrêté RID 1999 : arrêté du 17 décembre 1998 modifiant l'arrêté du 6 décembre 1996 modifié dit arrêté RID et annexes I et II.
- BnF 951668
- France.
- Form-édit,
- 1999.
- Paris (BP 25, 75921 Cedex 19) :
-
Code général des collectivités territoriales / France ; annotations jurisprudencielles et bibliographiques rédigées sous la dir. de Jean-Claude Douence.
- BnF 517232
- France.
- Dalloz,
- 2005.
- Paris :
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Marchés et services publics énergétiques.
- BnF 942186
- France.
- [Direction des journaux officiels],
- DL 2005
- [Paris] :
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Convention collective nationale, Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils, sociétés de conseils / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 881661
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
-
Textes relatifs aux pouvoirs publics : Constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementaires / recueil établi conjointement par les services de la séance de l'Assemblée nationale et du Sénat.
- BnF 733848
- France.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
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Adaptation et intégration scolaires : textes de référence.
- BnF 349728
- France.
- Éd. du Centre national d'études et de formation pour l'enfance inadaptée de Suresnes,
- DL 2005
- Suresnes :
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Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et services : texte annoté / [par] Bernard-Michel Bloch,...
- BnF 259107
- France.
- Berger-Levrault,
- 2004
- Paris :