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Book List
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Hygiène & sécurité : conditions de travail : lois et textes réglementaires : manuel pratique / [J. Pluyette ; mise à jour par J.P. Peyrical].
- BnF 343286
- France.
- Technique et documentation : Adase éditeur,
- c1997.
- Paris :
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Mécénat, associations et fondations.
- BnF 965899
- France.
- Direction des Journaux officiels,
- 2004
- Paris :
-
Code des assurances / France ; réd. par Claude J. Berr ... et Hubert Groutel ...
- BnF 305850
- France.
- Dalloz,
- 2005.
- Paris :
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Les codes annotés de Sirey : contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs / Sirey.
- 340.4409 F8151 1871
- France.
- Marchal, Billard et Cie.,
- 1871-75.
- Paris :
-
Convention collective nationale, Maisons d'étudiants : 27 mai 1992, étendue par arrêté du 20 août 1992 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889417
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
-
Code de l'action sociale et des familles / [publ. par la Commission supérieure de codification].
- BnF 430701
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
-
Le code de la défense : partie législative / publié par la CSC, Commission supérieure de codification.
- BnF 412906
- France.
- Ed. des Journaux officiels,
- 2006.
- Paris :
-
Code général des impôts ; Livre des procédures fiscales / [publ ; par le] Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Direction générale des impôts.
- BnF 891639
- France.
- Impr. nationale,
- 2001
- Paris :
-
Convention collective nationale, Entreprises de courtage d'assurances et-ou de réassurances : 18 janvier 2002, étendue par arrêté du 14 octobre 2002 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 287839
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
-
Code disciplinaire et pénal de la marine marchande : loi du 17 décembre 1926 modifiée et complétée des autres textes mis en ordre, annotés et mis à jour au 1er juin 1997 / par J.P. Bloch.
- BnF 858140
- France.
- Ed. du Puits fleuri,
- 1997.
- Hericy (France) :