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Book List
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Code de la construction et de l'habitation / annot. et comment. par Jean-Philippe Brouant ... Philippe Benoit-Catin ... Camille Dreveau ... [et al.].
- BnF 662132
- France.
- Dalloz,
- 2003
- Paris :
-
Code de la sécurité sociale, 2006.
- BnF 776804
- France.
- Litec,
- impr. 2005
- Paris :
-
Code civil, 1999.
- BnF 945465
- France.
- Dalloz,
- 1998
- Paris :
-
Code général des impôts : livre des procédures fiscales.
- BnF 331401
- France.
- Dalloz,
- 1999.
- Paris :
-
Code général des impôts : livre des procédures fiscales.
- BnF 348274
- France.
- Dalloz,
- c1998.
- Paris :
-
Code de la sécurité sociale : 2002 / réalisée par Philippe Coursier.
- BnF 266574
- France.
- Litec,
- 2001.
- Paris :
-
Code de la construction et de l'habitation / annot. et comment. par Jean-Philippe Brouant ... Anne Mourocq ... Souad Yadini-Naudot ... [et al.].
- BnF 300297
- France.
- Dalloz,
- 2001
- Paris :
-
Code disciplinaire et pénal de la marine marchande : loi du 17 décembre 1926 modifiée et complétée des autres textes mis en ordre, annotés et mis à jour au 1er juin 1997 / par J.P. Bloch.
- BnF 858140
- France.
- Ed. du Puits fleuri,
- 1997.
- Hericy (France) :
-
Convention collective nationale, Entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts : 30 octobre 1969, étendue par arrêté du 11 octobre 1971 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 777723
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
-
Convention collective nationale, Commerce de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie : 15 décembre 1988, étendue par arrêté du 14 décembre 1989 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 889067
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :