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Book List
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Hygiène & sécurité : conditions de travail : lois et textes réglementaires : manuel pratique / [J. Pluyette ; mise à jour par J.P. Peyrical].
- BnF 343286
- France.
- Technique et documentation : Adase éditeur,
- c1997.
- Paris :
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Mécénat, associations et fondations.
- BnF 965899
- France.
- Direction des Journaux officiels,
- 2004
- Paris :
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Code civil / [responsable éditorial, Nicolas Corato].
- BnF 259173
- France.
- Prat,
- c2004.
- Issy-les-Moulineaux :
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Code des assurances / [France] ; rédigé avec le concours de Claude J. Berr, Hubert Groutel.
- BnF 943479
- France.
- Ed. Dalloz,
- 2003.
- Paris :
-
Code des assurances / France ; réd. par Claude J. Berr ... et Hubert Groutel ...
- BnF 305850
- France.
- Dalloz,
- 2005.
- Paris :
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Code des assurances.
- BnF 285024
- France.
- Dalloz,
- 2002
- Paris :
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Esprit du Code de procédure civile, ou, conférence du Code de Procédure avec les Discussions du conseil, les Observations du tribunat, les Exposés de motifs, les Discours des Orateurs du tribunat, les Dispositions des autres Codes, etc. etc./ dédié à sa grandeur Mgr. le Chancelier de France par le baron Locré.
- 347.4405
- France.
- P. Didot l'ainé,
- 1816.
- Paris :
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Les codes annotés de Sirey : contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs / Sirey.
- 340.4409 F8151 1871
- France.
- Marchal, Billard et Cie.,
- 1871-75.
- Paris :
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Convention collective nationale, Maisons d'étudiants : 27 mai 1992, étendue par arrêté du 20 août 1992 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889417
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Code de l'action sociale et des familles / [publ. par la Commission supérieure de codification].
- BnF 430701
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :