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Book List
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Construire une maison, acheter un logement neuf.
- BnF 344444
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène en chocolaterie-confiserie.
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Jardineries et graineteries : 3 décembre 1993, étendue par arrêté du 6 juillet 1994 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 879281
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Activités industrielles de boulangerie et pâtisserie : 13 juillet 1993, étendue par arrêté du 10 février 1994 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 274511
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Maisons d'étudiants : 27 mai 1992, étendue par arrêté du 20 août 1992 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889417
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Code des douanes 2002 / par B. de Mordant de Massiac et C. Soulard.
- BnF 323749
- France.
- Litec,
- 2001.
- Paris :
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Code général des collectivités territoriales.
- BnF 855477 BnF 879467
- France.
- Direction des Journaux officiels,
- 2001.
- Paris :
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Code g�en�eral des imp�ots : recueil des contributions indirectes et des r�eglementations assimil�ees ; [Livre des proc�edures fiscales] / �elabor�e par la Direction g�en�erale des imp�ots.
- BnF 302424
- France.
- Impr. nationale : LGDJ,
- 2000
- Paris :
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Le cadre juridique des professions commerciales : autorisations administratives et réglementations particulières.
- BnF 777485
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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La création d'entreprise, l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés.
- BnF 779250
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :