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Book List
833
-
Code des sociétés et des marchés financiers.
- BnF 754423
- France.
- Dalloz,
- DL 2005
- Paris :
-
Code général des impôts : livre des procédures fiscales.
- BnF 331401
- France.
- Dalloz,
- 1999.
- Paris :
-
Code monétaire et financier : parties législative et réglementaire / [publié par la] CSC, Commission supérieure de codification.
- BnF 781901
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- DL 2006
- Paris :
-
Code général des impôts : recueil des contributions indirectes et des réglementations assimilées ; [Livre des procédures fiscales] / [publ. par le] Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Direction générale des impôts ; Direction générale des douanes et droits indirects.
- BnF 268833
- France.
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie,
- 1999
- Paris :
-
Convention collective nationale, Transformation des papiers et cartons et des industries connexes, OEDTAM / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 875544
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
-
Fonction publique territoriale : statut général.
- BnF 893689
- France.
- Ed. des Journaux officiels,
- 2002.
- Paris :
-
Code général des impôts : livre des procédures fiscales.
- BnF 947876
- France.
- Dalloz,
- 2000.
- Paris :
-
Guide juridique des armes : réglementation / par Yves Prat.
- BnF 948306
- France.
- Éd. Référence,
- 2001
- La Baule :
-
Conventions collectives nationales, Négoce des matériaux de construction : ouvriers, ETAM et cadres / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 948316
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Adaptation et intégration scolaires : textes de référence.
- BnF 349728
- France.
- Éd. du Centre national d'études et de formation pour l'enfance inadaptée de Suresnes,
- DL 2005
- Suresnes :