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Convention collective nationale, Services de l'automobile : commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs : 15 janvier 1981, étendue par arrêté du 30 octobre 1981 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 423696
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Services de l'automobile : commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs : 15 janvier 1981, étendue par arrêté du 30 octobre 1981 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 891411
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Risques technologiques et naturels.
- BnF 944415
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2004
- Paris :
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Naissance et tourments du protestantisme français : 4e centenaire de l'édit de Nantes, 1598-1998 / présentation et textes de M. le pasteur Roger Grossi.
- BnF 436613
- France.
- Atelier occitan d'impr.,
- 1997.
- Nîmes (4 Pl. de la Révolution, 30000) :
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Sécurité contre l'incendie, comportement au feu et classification des matériaux et éléments de construction.
- BnF 282127
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Codes de la santé publique : de la famille et de l'aide sociale.
- 344.04 C9969 1983
- France.
- Dalloz,
- 1983.
- Paris :
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Convention collective nationale, Horlogerie-bijouterie, commerce de détail : 17 décembre 1987, étendue par arrêté du 20 octobre 1988 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 904679
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Les relations entre médecins et patients : les principaux textes de loi.
- BnF 873101
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Pour une nouvelle politique publique d'aide aux victimes / rapport au premier ministre ; [par le] Groupe interministériel d'aide aux victimes ; présidence, Marie-Noël Lienemann ... Hélène Magliano ... Jacques Calmettes.
- BnF 907924
- France.
- La Documentation française,
- 1999
- Paris :
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Code des pensions civiles et militaires de retraite : [parties législatives et réglementaires] / [publié par la CSC, Commission supérieure de codification].
- BnF 460803
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- DL 2006
- Paris :