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Book List
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Code de la propriété intellectuelle [Texte imprimé] : 2002 / réd. avec le concours de Pierre Sirinelli,..., Frédéric Pollaud-Dulian,..., Sylviane Durrande,... ; sous la dir. de Georges Bonet,....
- BnF 388425
- France.
- Dalloz,
- 2002.
- Paris :
-
Code de la mutualit�e : codification des textes r�eglementaires publi�es apr�es les ordonnances de 2001.
- BnF 380708
- France.
- LGDJ : la Mutualite francaise,
- 2003
- Paris :
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Code civil [Texte imprimé] / [France] ; rédigée avec le concours de Guy Venandet,... François Jacob,... Xavier Henry,... [et al.].
- BnF 517251
- France.
- Dalloz,
- cop. 2006.
- Paris :
-
L'édit de Nantes : [13 avril 1598] / [Henri IV] ; éd. présentée, établie et annotée par Janine Garrisson. L'art de la paix / Michel Rocard.
- BnF 266241
- France.
- Atlantica,
- 1997
- Nantes :
-
R�eglement de s�ecurit�e du 25 juin 1980 : dispositions particuli�eres applicables aux �etablissements du 1er groupe, 1re �a 4e cat�egorie.
- BnF 282696
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
-
Code de la construction et de l'habitation [Texte imprim�e] / Patrice Cornille,...Alain Durance,... ; avec le concours de Jean-Michel Berly,....
- BnF 342426
- France.
- Litec,
- DL 2005.
- Paris :
-
Règlement de sécurité du 25 juin 1980 : dispositions particulières applicables aux établissements du 1er groupe, 1re à 4e catégorie.
- BnF 431345
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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L'Édit de Nantes : [13 avril 1598] / [Henri IV] ; texte présenté et annoté par Janine Garrisson... ; [publ. par la] Société Henri IV.
- BnF 319593
- France.
- Atlantica,
- 1997
- Biarritz (18 rue de Folin, 64200) :
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Code de procédure pénale, 2003.
- BnF 425522
- France.
- Litec,
- 2002
- Paris :
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Enseigner le théâtre à l'école [Texte imprimé] : au carrefour des lettres, des arts et de la vie scolaire : programme national de pilotage : les 26 et 27 mai 2005, Cité internationale universitaire de Paris : actes du colloque national / organisé par la Direction de l'enseignement scolaire, Bureau de la formation continue des enseignants.
- BnF 329173
- France.
- SCÉRÉN-Centre régional de documentation pédagogique de l'Académie de Versailles,
- impr. 2006.
- Versailles :