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Book List
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Le mariage : célibataires, droits, obligations, communauté légale.
- 346.44016 F8151 1997a
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Convention collective nationale, Négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques : 9 avril 1997, étendue par arrêté du 3 mars 1998 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 885831
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Face aux discriminations.
- BnF 895357
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Code de la propriété intellectuelle [Texte imprimé] : 2002 / réd. avec le concours de Pierre Sirinelli,..., Frédéric Pollaud-Dulian,..., Sylviane Durrande,... ; sous la dir. de Georges Bonet,....
- BnF 388425
- France.
- Dalloz,
- 2002.
- Paris :
-
Code civil [Texte imprimé] / [France] ; rédigée avec le concours de Guy Venandet,... François Jacob,... Xavier Henry,... [et al.].
- BnF 517251
- France.
- Dalloz,
- cop. 2006.
- Paris :
-
Convention collective nationale, Cordonnerie : étendue par arrêté du 22 décembre 1989 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 769501
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager : 26 novembre 1992, étendue par arrêté du 9 mars 1993 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 878522
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Maisons d'étudiants : 27 mai 1992, étendue par arrêté du 20 août 1992 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889417
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Projet de loi de finances pour 1998 : renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du règlement, présenté au nom de M. Lionel Jospin ... par M. Dominique Strauss-Kahn ... et par M. Christian Sautter ...
- BnF 938283
- France.
- Imprimerie nationale,
- 1997.
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers : 15 avril 1988, étendue par arrêté du 20 juin 1988 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 887602
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :