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Book List
307
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Code civil : textes mis à jour au 23 mars 2006.
- BnF 393615
- France.
- Litec,
- DL 2006
- Paris :
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Convention collective nationale, Professions de la photographie : 31 mars 2000, étendue par arrêté du 17 janvier 2001 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 727576
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Le comité d'entreprise.
- BnF 426421
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Fonction publique hospitalière. Statut des personnels des services médicaux, psychologues, personnel d'encadrement des écoles de formation, personnel congréganiste, aumôniers.
- BNF 718593
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Code de l'expropriation.
- BnF 731869
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes : 9 décembre 1974, étendue par arrêté du 30 mai 1975 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777952
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Code général des collectivités territoriales : partie législative, partie réglementaire, Code des communes, textes annexes.
- BnF 751854
- France.
- Berger-Levrault,
- 2000
- Paris :
-
Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique : commenté et annoté.
- BnF 352529
- France.
- Litec,
- impr. 2006
- Paris :
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Code de la route, 2001.
- BnF 302229
- France.
- Litec,
- 2001
- Paris :
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Fonction publique hospitalière, assistance publique, hôpitaux de Paris. Statuts particuliers : personnels techniques, personnels ouvriers, conducteurs d'automobiles, conducteurs ambulanciers... personnels des catégories C et D ou personnels d'exécution.
- BnF 446819
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :