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Book List
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Code monétaire et financier / [éd. par] Alice Pezard,... ; préf. par Jean-Claude Trichet,...
- BnF 236736
- France.
- Litec,
- cop. 2003
- Paris :
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Les codes annotés de Sirey : contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs / Sirey.
- 340.4409 F8151 1871
- France.
- Marchal, Billard et Cie.,
- 1871-75.
- Paris :
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Esprit du Code de procédure civile, ou, conférence du Code de Procédure avec les Discussions du conseil, les Observations du tribunat, les Exposés de motifs, les Discours des Orateurs du tribunat, les Dispositions des autres Codes, etc. etc./ dédié à sa grandeur Mgr. le Chancelier de France par le baron Locré.
- 347.4405
- France.
- P. Didot l'ainé,
- 1816.
- Paris :
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Le code du travail annoté / Bernadette Lardy-Pélissier, Jean Pélissier, Agnès Roset, Lysiane Tholy.
- BnF 951427
- France.
- La Villeguérin-Groupe "Revue fiduciaire,
- 2000
- Paris :
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Code général des collectivités territoriales, 2005.
- BnF 649893
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :
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Projet de loi de finances pour 1997 : renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, à défaut de constitution d'une Commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement, présenté au nom de M. Alain Juppé,... par M. Jean Arthuis,... et par M. Alain Lamassoure,...
- BnF 747133
- France.
- Imprimerie Nationale,
- 1996.
- Paris :
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Code de la sécurité sociale ; [suivi du] Code de la mutualité.
- BnF 754426
- France.
- Dalloz,
- DL 2006
- Paris :
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Code disciplinaire et pénal de la marine marchande : loi du 17 décembre 1926 modifiée et complétée des autres textes mis en ordre, annotés et mis à jour au 1er juin 1997 / par J.P. Bloch.
- BnF 858140
- France.
- Ed. du Puits fleuri,
- 1997.
- Hericy (France) :
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Code général des collectivités territoriales, 2003-2004.
- BnF 425524
- France.
- Litec,
- 2002
- Paris :