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Book List
675
-
Code de l'environnement.
- BnF 776802
- France.
- Litec,
- impr. 2005
- Paris :
-
Code de l'environnement, 2004.
- BnF 260830
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :
-
Code des personnes et de la famille / [sous la dir. de Jean Hauser et de Jérôme Casey].
- BnF 278984
- France.
- Litec,
- 2002
- Paris :
-
Code des personnes et de la famille / sous la dir. de Jean Hauser et de Jérôme Casey.
- BnF 233456
- France.
- Litec,
- 2003
- Paris :
-
Code de justice administrative : textes, commentaires, jurisprudence, conseils pratiques, bibliographie / [comment. par] Corinne Lepage, Christian Huglo ; avec la collab. de Sabine Le Boulch ; et la participation de Marie-Pierre Maître.
- BnF 947229
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :
-
Code de justice administrative : textes, commentaires, jurisprudence, conseils pratiques, bibliographie / [éd. par] Corinne Lepage, Christian Huglo ; avec la collab. de Sabine Le Boulch.
- BnF 888409
- France.
- Litec,
- 2002
- Paris :
-
Code annoté des procédures collectives : commenté par 700 jurisprudences / Jean-Pierre Le Goff ... Marcel-Gérard Bouhenic ...
- BnF 965808
- France.
- "La Gazette du palais,
- 2004
- Paris :
-
Convention collective nationale, Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager : 26 novembre 1992, étendue par arrêté du 9 mars 1993 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 800142
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
-
Code de l'urbanisme / éd. préparée en collab. avec le Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, Direction de l'architecture et de l'urbanisme.
- BnF 486196
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
-
Convention collective nationale, Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager : du 26 novembre 1992, étendue par arrêté du 9 mars 1993 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 724906
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :