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Book List
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Code de la construction et de l'habitation, 2000 / comment. et annot., Patrice Cornille,... Alain Durance,...
- BnF 375986
- France.
- Litec,
- 2000
- Paris :
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Code de la fonction publique.
- BnF 305029
- France.
- Dalloz,
- 2001
- Paris :
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Code annoté des procédures collectives : commenté par 700 jurisprudences / Jean-Pierre Le Goff ... Marcel-Gérard Bouhenic ...
- BnF 965808
- France.
- "La Gazette du palais,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts : 30 octobre 1969, étendue par arrêté du 11 octobre 1971 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 777723
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes : 20 février 1969, étendue par arrêté du 31 décembre 1971 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 778069
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Convention collective nationale, Coopératives et sociétés d'intérêt collectif agricole bétail et viande : 21 mai 1969, étendue par arrêté du 7 janvier 1972 / [publié par le Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité].
- BnF 405875
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Caoutchouc : 6 mars 1953, étendue par arrêté du 29 mai 1969 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889460
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Industries de cartonnage : 9 janvier 1969, étendue par arrêté du 2 août 1971 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889869
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerces de gros en bonneterie, lingerie, confection, mercerie, chaussures et négoces connexes : 13 mars 1969, étendue par arrêté du 2 novembre 1970 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 937065
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
-
Convention collective nationale, Entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes : 20 février 1969, étendue par arrêté du 31 décembre 1971 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 785233
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :