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Instruction budgétaire et comptable M14. Volume II. Tome I, Modèles de présentation budgétaire, communes de moins de 3500 habitants et leurs établissements publics administratifs.
- BnF 973454
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Instruction budgétaire et comptable M14. Cadre comptable, cadre budgétaire, règles particulières applicables aux établissements publics communaux et de coopération intercommunale.
- BnF 722869
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Code du travail. 03, Placement et emploi.
- BnF 775994
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1995.
- Paris :
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Convention collective nationale et accord professionnel, Travaux publics. Tome IV, Cadres et appointements des cadres / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 729417
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Code des marchés publics.
- BnF 882900
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Code minier.
- BnF 407212
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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La copropriété.
- BnF 478649
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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La création d'entreprise, l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés.
- BnF 779250
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Gardiens, concierges et employés d'immeubles : 11 décembre 1979, étendue par arrêté du 15 avril 1981 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886538
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Activités du déchet : 11 mai 2000, étendue par arrêté du 5 juillet 2001 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889123
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :