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Book List
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Le tabac.
- BnF 429785
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Les codes et textes de loi usuels 2001 / sous la dir. de Pierre Pruvost,... ; avec la collab. de l'équipe de rédaction des Éd. Prat.
- BnF 263424
- France.
- Prat,
- 2001
- [Issy-les-Moulineaux] :
-
Code des baux et de la copropriété : droit commun, baux d'habitation et professionnels, baux ruraux, baux commerciaux, professionnels de l'immobilier.
- BnF 319600
- France.
- Editions Dalloz,
- 1997.
- Paris :
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Convention collective nationale, Employés des entreprises à succursales du commerce de détail de la chaussure : 2 juillet 1968, étendue par arrêté du 24 janvier 1974 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 892141
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
-
Sécurité contre l'incendie, comportement au feu et classification des matériaux et éléments de construction.
- BnF 282127
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
-
Convention collective nationale, Boucherie, boucherie-charcuterie et boucherie hippophagique : commerce de détail de boucherie : 12 décembre 1978, étendue par arrêté du 15 mai 1979 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 944486
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
-
Convention collective nationale, Établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif : 31 octobre 1951 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 767987
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
-
Convention collective nationale, Activités du déchet : 11 mai 2000, étendue par arrêté du 5 juillet 2001 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889123
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
-
Convention collective nationale, Personnels des sociétés anonymes et fondations d'HLM : du 27 avril 2000, étendue par arrêté du 22 janvier 2001 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 808739
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie de la sérigraphie : 23 mars 1971, étendue par arrêté du 5 août 1971 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889421
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :