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Convention collective nationale, Réseaux de transports publics urbains de voyageurs : du 11 avril 1986, étendue par arrêté du 25 janvier 1993 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 437846
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Transport aérien, personnel au sol : 22 mai 1959, étendue par arrêté du 10 janvier 1964 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 875735
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Transports en commun de personnes sur route.
- BnF 443386
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000.
- Paris :
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Transport des marchandises dangereuses par fer : arrêté du 6 décembre 1996 (dit "arrêté RID").
- BnF 331911
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Convention collective nationale, Transport aérien, personnel au sol : du 22 mai 1959, étendue par arrêté du 10 janvier 1964 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 775644
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Transport aérien, personnel au sol : 22 mai 1959, étendue par arrêté du 29 avril 2002 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 904795
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Code de la consommation / réd. avec le concours de François Baraton ..., Emmanuelle Allain et Eric Chevrier ...
- BnF 305105
- France.
- Dalloz,
- 2005
- Paris :
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Épreuves et compétitions sportives sur la voie publique et dans les lieux non ouverts à la circulation : réglementation générale.
- BnF 777471
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Arrêté du 5 décembre 2002 relatif au transport des marchandises dangereuses par route, dit arrêté ADR.
- BnF 934945
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art, oeuvres d'art, arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, périnatalité et maroquinerie : 14 juin 1988, étendue par arrêté du 9 janvier 1989 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 787274
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :