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Convention collective nationale, Coopératives et sociétés d'intérêt collectif agricole bétail et viande : 21 mai 1969, étendue par arrêté du 7 janvier 1972 / [publié par le Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité].
- BnF 405875
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Coopératives de consommation : 30 avril 1956, mise à jour par avenant du 9 février 2001 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 476041
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Organismes de tourisme : 5 février 1996, étendue par arrêté du 6 décembre 1996 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 416824
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison : 15 décembre 1993 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 768159
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2002
- Paris :
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Conventions collectives nationales et accords nationaux, Bâtiment : ETAM-IAC / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 892403
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Maisons à succursales de vente au détail d'habillement / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 263854
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Code de la santé publique / France ; annotations de Jean-Michel de Forges et Didier Truchet,... Jean Penneau... [et al.].
- BnF 260824
- France.
- Dalloz,
- 2005.
- Paris :
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Convention collective nationale, Travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 263789
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Conventions collectives nationales, Équipements thermiques : entreprises de gestion d'équipements thermiques et de climatisation, cadres, ingénieurs et assimilés : exploitation d'équipements thermiques et de génie climatique, ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise / [publ ; par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 904193
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Personnel des entreprises de restauration de collectivités : 20 juin 1983, étendue par arrêté du 2 février 1984 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 880424
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :