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Convention collective nationale, Bâtiment, ouvriers : entreprises occupant jusqu'à 10 salariés : du 8 octobre 1990, étendue par arrêté du 12 février 1991 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 435059
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Constitution du 4 octobre 1958 / trad. réalisée par le Ministère des affaires étrangères, Direction de la presse, de l'information et de la communication et le Service des affaires européennes de l'Assemblée nationale.
- BnF 787190
- France.
- Secrétariat général de l'Assemblée nationale : Ministère des affaires étrangères,
- [1997]
- [Paris] :
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Code de la route : enseignement de la conduite.
- 343.44094602632 F8151c 2003
- France.
- Éd. Référence,
- c2003.
- Nantes :
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Transport des marchandises dangereuses par fer : arrêté du 6 décembre 1996 (dit "arrêté RID").
- BnF 331911
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Fonction publique hospitalière : personnels des services médicaux, sages-femmes, psychologues, infirmiers... / [publ. par le Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de l'aménagement du territoire].
- BnF 403135
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Ameublement, fabrication : 1er janvier 1986, étendue par arrêté du 28 mai 1986 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 403128
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Exploitation cinématographique : 19 juillet 1984 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 401541
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Bourse : 26 octobre 1990, étendue par arrêté du 21 février 1991 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 403341
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Parfumerie esthétique : 11 mai 1978, étendue par arrêté du 20 mai 1980 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 288305
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2002
- Paris :
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Code général des impôts : recueil des contributions indirectes et des réglementations assimilées ; [Livre des procédures fiscales] / [publ. par le] Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Direction générale des impôts ; Direction générale des douanes et droits indirects.
- BnF 268833
- France.
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie,
- 1999
- Paris :