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Convention collective nationale, Établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif : 31 octobre 1951 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 287867
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène dans l'industrie de semoulerie de blé dur / [élaboré par le Comité français de la semoulerie industrielle].
- BnF 473968
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
-
Code de l'aviation civile. 1, Parties législative et réglementaire.
- BnF 908074
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 1996.
- Paris :
-
Code de la construction et de l'habitation : parties législative et réglementaire.
- BnF 768646
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
-
Code général des collectivités territoriales. Partie législative / Commission supérieure de codification.
- BnF 512091
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
-
Code des pensions civiles et militaires de retraite. Tome II, Barême indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L.9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications, divers.
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
-
Code des pensions civiles et militaires de retraite. Tome I, Parties législative et réglementaire / Journal officiel de la République française.
- BnF 780615
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
-
Convention collective nationale de travail de la coiffure et des professions connexes du 3 juillet 1980.
- BnF 484816
- France.
- Société d'édition d'information,
- 1997.
- Paris (17 rue Notre-Dame-des-Victoires, 75082 Cedex 02) :
-
Convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes du 3 juillet 1980.
- BnF 845302 BnF 879637
- France.
- Société d'édition, d'information et de documentation,
- 2002
- Paris (17 rue Notre-Dame-des-Victoires, 75082 Cedex 02) :
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Convention collective nationale, Horlogerie-bijouterie, commerce de détail : 17 décembre 1987, étendue par arrêté du 20 octobre 1988 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 904679
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :