Refine Your Search
Book List
833
-
Code de commerce 2003 [Texte imprimé].
- BnF 425609
- France.
- Litec,
- 2002.
- Paris :
-
Code monétaire et financier : partie législative / sous la dir. de Jeanne-France de Villeneuve ; avec le concours de Manon Vincent ; préf. Alain Couret,...
- BnF 292792
- France.
- Soficom éd.,
- 2004
- Paris :
-
Code de commerce, [2004].
- BnF 776809
- France.
- Litec,
- 2003.
- Paris :
-
Le code monétaire et financier : partie législative / sous la direction de Jeanne-France de Villeneuve ; avec le concours de Manon Vincent ; préface, Alain Couret,....
- BnF 458258
- France.
- Soficom éd.,
- DL 2005
- Paris :
-
Code de commerce : 1997/1998.
- BnF 952997
- France.
- Litec,
- 1997.
- Paris :
-
Code de commerce : 2002.
- BnF 304989
- France.
- Litec,
- c2001.
- Paris :
-
Code du commerce.
- BnF 965120
- France.
- Litec,
- 1998
- Paris :
-
Convention collective nationale, Entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts : 30 octobre 1969, étendue par arrêté du 11 octobre 1971 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 777723
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
-
Convention collective nationale, Commerce de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie : 15 décembre 1988, étendue par arrêté du 14 décembre 1989 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 889067
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
-
Code général des collectivités territoriales / France ; annotations jurisprudencielles et bibliographiques rédigées sous la dir. de Jean-Claude Douence.
- BnF 517232
- France.
- Dalloz,
- 2005.
- Paris :