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Convention collective nationale, Industrie de l'habillement, industrie de la bretelle et de la ceinture : 17 février 1958, étendue par arrêté du 23 février 1959 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 727384
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Code de la propriété intellectuelle [Texte imprimé] : 2002 / réd. avec le concours de Pierre Sirinelli,..., Frédéric Pollaud-Dulian,..., Sylviane Durrande,... ; sous la dir. de Georges Bonet,....
- BnF 388425
- France.
- Dalloz,
- 2002.
- Paris :
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Code civil [Texte imprimé] / [France] ; rédigée avec le concours de Guy Venandet,... François Jacob,... Xavier Henry,... [et al.].
- BnF 517251
- France.
- Dalloz,
- cop. 2006.
- Paris :
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Convention collective nationale, Transport aérien, personnel au sol : du 22 mai 1959, étendue par arrêté du 10 janvier 1964 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 775644
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Établissements d'enseignement privés : rapports avec l'État : Loi n °59-1557 du 31 décembre 1959.
- BnF 444617
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Code civil.
- BnF 944870
- France.
- Dalloz,
- 2000
- Paris :
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Code de la consommation, 2005.
- BnF 301035
- France.
- Litec,
- DL 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Transport aérien, personnel au sol : 22 mai 1959, étendue par arrêté du 29 avril 2002 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 904795
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Primes et indemnités des fonctionnaires territoriaux / sous la dir. de Karim Douedar.
- BnF 469603
- France.
- Éd. du Papyrus,
- 2003
- Montreuil :
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Convention collective nationale, Transport aérien, personnel au sol : 22 mai 1959, étendue par arrêté du 10 janvier 1964 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 875735
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :