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Book List
822
-
Code pénal, 2005.
- BnF 277385
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :
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Code de procédure pénale ; [Code de justice militaire].
- BnF 324278
- France.
- Dalloz,
- 1997
- Paris :
-
Code pénal, 1996-1997 / [éd. par] Hervé Pelletier,...
- BnF 399848 BnF 425526
- France.
- Litec,
- 1996
- Paris :
-
R�eglement de s�ecurit�e du 25 juin 1980 : dispositions particuli�eres applicables aux �etablissements du 1er groupe, 1re �a 4e cat�egorie.
- BnF 282696
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
-
Crèches, pouponnières, haltes-garderies, garderies et jardins d'enfants, assistant(e)s maternel(le)s.
- BnF 777707
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
-
Crèches, pouponnières, haltes-garderies, garderies et jardins d'enfants, assistant(e)s maternel(le)s.
- BnF 271268
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
-
Convention collective nationale, Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 930242
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
-
Les statuts de la fonction publique : État, territoriaux, hospitaliers, magistrats, militaires, Paris.
- BnF 735465
- France.
- Éd. du Papyrus,
- cop. 2006
- Montreuil :
-
Installations classées pour la protection de l'environnement. Tome I, Textes généraux, nomenclature.
- BnF 755141
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
-
Les opérations funéraires : textes législatifs réglementaires.
- BnF 777206
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :