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Book List
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Le code civil : textes antérieurs et version actuelle / [réalisé avec la collaboration de Jean Veil].
- 340.560944 C6692
- France.
- GF-Flammarion,
- c1986.
- Paris :
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Convention collective nationale, Ameublement, fabrication : 1er janvier 1986, étendue par arrêté du 28 mai 1986 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 403128
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Jardiniers et jardiniers-gardiens de propriétés privées : 30 janvier 1986, étendue par arrêté du 27 mai 1986 / [publ ; par le Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales].
- BnF 897141
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Ameublement, fabrication : 1er janvier 1986, étendue par arrêté du 28 mai 1986 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 880997
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Recueil général des traités de la France. 1ère série. 1er vol.. Tome II, Accords bilatéraux publiés et non publiés au Journal officiel de la République française, 1564-1918 / [éd. par le] Laboratoire d'informatique de droit international, Robert Pinto,... et Henry Rollet,... ; avant-propos de Maurice Schumann.
- BnF 337036
- France.
- La Documentation Française,
- 1993.
- Paris :
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Convention collective nationale, Services de l'automobile : commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs : 15 janvier 1981, étendue par arrêté du 30 octobre 1981 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 423696
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Services de l'automobile : commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs : 15 janvier 1981, étendue par arrêté du 30 octobre 1981 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 891411
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène en pâtisserie / [élaboré par la Confédération nationale de la pâtisserie-confiserie-chocolaterie-glacerie de France et la Confédération nationale de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie française].
- BnF 279287
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène en chocolaterie-confiserie.
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène. Traiteur / [élaboré par la Confédération française de la boucherie, boucherie-charcuterie, traiteurs ; la Confédération nationale de la boulangerie et de la boulangerie-pâtisserie française ; la Confédération nationale des charcutiers-traiteurs et traiteurs, et al.].
- BnF 430379
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :